Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6031 textes

Publié le 28/08/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2024-046813 du Président de l'ASN du 27 août 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-046813 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 août 2024 d’octroi d’aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 1RCV011EX implanté au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Penly (INB n° 136)

Publié le 14/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2024-045464 du Président de l’ASN du 13 août 2024

Décision n° CODEP-OLS-2024-045464 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 août 2024 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs B1 et B2 du centre de production nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)

Publié le 17/08/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

DÉCISION N° CODEP-DTS-2024-043785 DU 08/08/2024 DU PRÉSIDENT DE L’ASN

DÉCISION N° CODEP-DTS-2024-043785 DU 08/08/2024 DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DE L'AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE À LA SOCIETE CURIUM PET FRANCE POUR SON ÉTABLISSEMENT DE VANDOEUVRE-LES-NANCY (54)