Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6031 textes

Publié le 21/01/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2019-002820 du Président de l’ASN du 18 janvier 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-002820 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2019 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation des installations de la centrale de Dampierre-en-Burly (INB n° 84 et 85)

Publié le 21/01/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2019-001751 du Président de l’ASN du 18 janvier 2019

Décision n° CODEP DRC 2019-001751 du Président de l’ASN du 18 janvier 2019 autorisant Orano Cycle à produire des colis standards de déchets compactés (CSD-C) contenant certains résidus issus des opérations de rinçage des dissolveurs dans les installations nucléaires de base n° 116 et 117, dénommées respectivement « usine UP3 A » et « usine UP2 800 », situées sur le site de La Hague

Publié le 18/01/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2019-001821 du Président de l’ASN du 17 janvier 2019

Décision n° CODEP-DCN-2019-001821 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115)
et de Flamanville (INB n° 108 et n° 109)

Publié le 18/01/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2019-001696 du Président de l’ASN du 16 janvier 2019

Décision n° CODEP-STR-2019-001696 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2019 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF – SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°75, dénommée CNPE de Fessenheim, située dans la commune de Fessenheim (Haut-Rhin)

Publié le 15/02/2019

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2019-DC-0660 de l’ASN du 15 janvier 2019

Décision n° 2019-DC-0660 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2019 fixant les obligations d’assurance de la qualité en imagerie médicale mettant en œuvre des rayonnements ionisants.

Publié le 16/01/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2019-002552 du Président de l'ASN du 15 janvier 2019

Décision CODEP-DRC-2019-002552 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2019 autorisant Orano Cycle à transférer les colonnes d'élution et leurs capsules de titanate de strontium depuis l'atelier Elan IIB de l'installation nucléaire de base n° 47 vers l'atelier D/E EB de l'installation nucléaire de base n° 118 dénommée "STE3", situées sur le site de La Hague

Publié le 15/01/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision no CODEP-DCN-2019-001654 du Président de l’ASN du 14 janvier 2019

Décision no CODEP-DCN-2019-001654 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 janvier 2019 autorisant la mise sous pression du circuit secondaire principal n° 3 de l’installation nucléaire de base dénommée Flamanville 3 (INB no 167) exploitée par Électricité de France (EDF)

Publié le 25/03/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DCN-2019-001654 du Président de l'ASN du 14 janvier 2019

Décision no CODEP-DCN-2019-001654 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 janvier 2019 autorisant la mise sous pression du circuit secondaire principal n° 3 de l’installation nucléaire de base dénommée Flamanville 3 (INB no 167) exploitée par Électricité de France (EDF)

Publié le 14/01/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2019-001208 du Président de l'ASN du 11 janvier 2019

Décision n° CODEP-DCN-2019-001208 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 janvier 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109) et Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120)

Publié le 02/04/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2019-DC-0659 de l’ASN du 10 janvier 2019

Décision n° 2019-DC-0659 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 janvier 2019 modifiant la décision n° 2018-DC-0625 du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base no 116, dénommée « usine UP3 A », et no 117, dénommée « usine UP2-800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague