Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6031 textes

Publié le 29/04/2019

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2019-DC-0667 de l’ASN du 18 avril 2019

Décision n° 2019-DC-0667 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2019 relative aux modalités d’évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors d’un acte de radiologie, de pratiques interventionnelles radioguidées ou de médecine nucléaire et à la mise à jour des niveaux de référence diagnostiques associés

Publié le 21/08/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DJN-2019-018977 du Président de l'ASN du 18 avril 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-018977 du 18 avril 2019 du Président de l’autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au docteur YAWO AMEGASSI du Centre de médecine nucléaire du parc pour son établissement de SENS

Publié le 15/04/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-DCN-2019-014920 du Président de l'ASN du 11 avril 2019

Réacteurs électronucléaires - EDF - Autorisation de modification notable adressée par courrier EDF D450718012834 du 21 juin 2018 - Conditionnement de boues FMA sur CNPE de type REP - Mise en oeuvre de l'Unité Mobile de Blocage de Boues (UM2B)

Publié le 12/04/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2019-017381 du président de l’ASN du 11 avril 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-017381 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2019 autorisant EDF à prolonger de cinq ans l’autorisation de l’utilisation de quatre sources radioactives de la centrale de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)

Publié le 17/04/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2019-013858 du Président de l'ASN du 10 avril 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-013858 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2019 autorisant ORANO Cycle à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation de l’atelier BC-UP3 suite à la suppression du dispositif de balayage à l’azote des cuves d’hydrate d’hydrazine à 35 % en masse et des cuves de nitrate d’hydrazine 4,3M (INB n° 116).