Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6031 textes

Publié le 10/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2019-020953 du Président de l’ASN du 10 mai 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-020953 du Président de l’ASN du 10 mai 2019 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 3 et 4 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 85)

Publié le 09/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2019-014441 du Président de l'ASN du 7 mai 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-014441 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2019 rejetant la demande d’autorisation d’Orano Cycle de la Hague concernant la suppression du réseau de ventilation de 3ème secours du silo HAO dans les règles générales d’exploitation, la liste des EIP et le rapport de sûreté de l’atelier HAO Sud de l’établissement de la Hague (INB n° 80).

Publié le 14/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2019-019514 du Président de l'ASN du 7 mai 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-019514 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71 dénommée PHENIX

Publié le 10/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-020586 du Président de l’ASN du 7 mai 2019

Décision n° CODEP-OLS-020586 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de Belleville-sur-Loire (INB n° 128)

Publié le 09/05/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-STR-2019-020327 du Président de l’ASN du 3 mai 2019

Décision n° CODEP-STR-2019-020327 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2019 d’octroi d’un sursis à la requalification périodique de l’ESPN 1 RCP 031 BA sur le réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Cattenom (INB n°124)

Publié le 09/05/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-STR-2019-020333 du Président de l’ASN du 3 mai 2019

Décision n° CODEP-STR-2019-020333 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2019 d’octroi d’un sursis à la requalification périodique de l’ESPN 1 RPE 021 BA sur le réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Cattenom (INB n°124)

Publié le 09/05/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-STR-2019-020334 du Président de l’ASN du 3 mai 2019

Décision n° CODEP-STR-2019-020334 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2019 d’octroi d’un sursis à la requalification périodique des ESPN 1 RIS 0301, 0302, 0303 et 0304 BA sur le réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Cattenom (INB n°124)

Publié le 23/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2019-020357 du Président de l'ASN du 02/05/2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-020357 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mai 2019 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice (INB n° 119)